Conformément aux dispositions applicables sur le territoire français, vous trouverez ici toutes les informations légales relatives au présent site internet.

 

Propriétaire

Mairie de Sainte-Honorine-du-Fay

7 Rue des écoles

14210 SAINTE-HONORINE-DU-FAY

 

Propriété Intellectuelle

Le présent site internet et l’intégralité de ses contenus sont propriétés exclusives de la commune de Sainte-Honorine-du-Fay, à l’exception des contenus libres de droit, sous licence CC0 ou similaire. Toute reproduction totale ou partielle du présent site internet, pour des contenus non publiés sous licence CC0 ou similaire, sans préalable autorisation écrite de la commune de Sainte-Honorine-du-Fay, expose ainsi son auteur à des poursuites judiciaires.

 

Autres Crédits

Logotype en page d’accueil imaginé et réalisé par C. Lacherez

Work-Sans, police de caractères par Wei Huang.

 

Édition des contenus

Mme Colette LEGOUPIL, en qualité de Maire, est responsable de tous les contenus publiés sur le présent site internet.

 

Conception / Réalisation / Support Technique

WORK AND WEB – https://workandweb.com

SARL à capital variable, au capital de 9000 euros

RCS Caen 818 037 335

Siège social: 12, rue des érables, 14210 SAINTE-HONORINE-DU-FAY, France

Gérant : Mr TELLIER-ROBERT Pierre

 

Pour toute remarque à caractère technique, vous pouvez vous adresser directement à la société WORK AND WEB, par courrier postal ou courrier électronique.

 

Hébergement des données

L’infrastructure technique du présent site internet est hébergée par:

 

OVH – https://www.ovh.com

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège Social : 2, rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France

 

L’hébergement des données (contenus et bases de données) est effectué sur un serveur virtualisé (VPS) fourni par la société OVH et administré par la société WORK AND WEB, qui en assure le support et la maintenance technique opérationnelle.